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H. Prolongement des installations aériennes

Manuel des Barèmes et Politiques des Tarifs

H. Prolongement des installations aériennes

BPT H-4

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Prolongements (suite)

Des frais d'installations facultatives s'appliquent aux Abonnés de l'Usage domestique demandant une alimentation triphasée conformément aux dispositions de la section J - Installations facultatives, Frais d'installations facultatives.

Frais de
construction pour
le prolongement
des installations
aériennes
(suite)

Les Installations d'Énergie NB qui cessent d'être utiles, compte tenu des prévisions possibles, sont enlevées. Cela signifie que le conducteur, les poteaux, les transformateurs et tout équipement connexe sont enlevés et sont donc considérés abandonnés.

Les installations isolées mais laissées sur place ne sont pas considérées abandonnées. L'Abonné doit verser une contribution s'il faut améliorer les installations avant d'ajouter un nouveau service en vertu des normes d'ingénierie et de sécurité. Cette contribution est calculée en multipliant le coût estimé des travaux par le ratio de contribution.

C'est Énergie NB qui décide si les installations existantes sont adéquates.

Installations
abandonnées

La contribution de l'Abonné associée aux prolongements des installations standard est la somme de tous les frais relatifs au prolongement moins le crédit de prolongement des installations standard mentionné plus haut.

Contribution
de l'Abonné

Si un Abonné demande que des installations aériennes existantes soient enlevées, l'Abonné doit payer une contribution non-remboursable pour couvrir les coûts de démantèlement et la valeur de vie utile perdue des biens enlevés.

Enlèvement des
installations
aériennes

Énergie NB ne fournit pas d'installation sur les quais, exception faite de l'Équipement de mesurage. Énergie NB peut agir à titre d'entrepreneur pour prolonger les Installations de l'Abonné au-delà du début du quai quand il n'y a pas d'entrepreneur en électricité certifié disponible pour effectuer les travaux. Ces travaux sont aux frais de l'Abonné.

Quais

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désaveu de responsabilité | Énergie NB - BPT, 31 mars 2000