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J. Installations facultatives

Manuel des Barèmes et Politiques des Tarifs

J. Installations facultatives

BPT J-1

   

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Une installation facultative est une installation demandée par un Abonné qui est différente des installations de distribution standard normalement fournies par Énergie NB. Les installations facultatives comprennent, mais ne sont pas limitées à:

  • installations souterraines, discutées à la section I - Prolongement des installations souterraines facultatives;
  • alimentation sur l'arrière du terrain;
  • alimentation triphasée à la demande d'un Abonné domestique;
  • choix d'un parcours différent de celui choisi par Énergie NB;
  • une utilisation des installations demandée et affectés à l'usage exclusif d'un client, qui ne serait pas normalement allouée pour une telle utilisation.

Installation
facultatives

   

Les frais d'installations facultatives recouvrent la différence entre les coûts de construction des installations normalement fournies par Énergie NB et de celles que l'Abonné demande et reçoit. Tous les frais relatifs aux installations facultatives sont non remboursables.

Les frais d’installations facultatives sont égaux au coût total des installations, moins le coût d’investissement d’Énergie NB pour les installations aériennes standard équivalentes.

L’investissement d’Énergie NB est égal au coût total estimé des installations aériennes standard équivalentes, moins toute contribution de l’Abonné au coût des installations.

Si un Abonné demande à Énergie NB d'utiliser des matériaux qui ne font pas partie des stocks ordinaires d'Énergie NB, l'Abonné doit assumer les coûts d'achat, d'installation et d'entretien. Il doit aussi rester propriétaire des installations

Frais 
d'installations 
facultatives 

   
   

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désaveu de responsabilité | Énergie NB - BPT 1er septembre 2019