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NBranché - Rabais pour véhicules électriques

Rabais pour véhicules électriques à batterie, véhicules hybrides électriques rechargeables, et bornes de recharge pour VÉ à domicile

Êtes-vous à la recherche d’un véhicule électrique à batterie (VEB) ou d’un véhicule hybride électrique rechargeable (VHR) équipé d’une borne de recharge pour VÉ à domicile ? Vous êtes peut-être admissible à un rabais dans le cadre du programme NBranché (programme d'encouragement pour véhicules électriques du Nouveau-Brunswick) ou du programme d’incitatifs pour l’achat de véhicules zéro émission (iVZE) du gouvernement du Canada.

Le transport représente une source importante d’émissions de gaz à effet de serre au Nouveau-Brunswick. Le plan d’action sur les changements climatiques de la province met en lumière les mesures visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre. Énergie NB est fière de travailler au nom du gouvernement du Nouveau-Brunswick en vue d’encourager l’adoption de véhicules électriques chez les conducteurs au Nouveau-Brunswick. En remplaçant les véhicules à essence par des véhicules électriques, nous réduisons les gaz à effet de serre émis par les véhicules. Le programme a pour but d’augmenter le nombre de véhicules électriques au Nouveau-Brunswick ; l’objectif est d’atteindre 20 000 véhicules électriques d’ici 2030.

 

À compter du 8 juillet 2021, les Néo-Brunswickois qui font l’achat ou la location d’un véhicule électrique neuf admissible ou l’achat d’un véhicule d’occasion admissible chez un concessionnaire automobile agréé du Nouveau-Brunswick pourront recevoir un rabais. Les personnes qui achètent un véhicule admissible pourront également bénéficier d’un rabais pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge à domicile.

Rabais pour l’achat d’un véhicule

Type de véhicule Montant du rabais
VEB neuf 5 000 $
VHR neuf à grande autonomie 5 000 $
VHR neuf 2 500 $
VEB d’occasion 2 500 $
VHR d’occasion 1 000 $
Bornes de recharge pour VÉ à domicile 750 $

Rabais pour la location d’un véhicule

Véhicule électrique à batterie (VEB) ou véhicule hybride électrique rechargeables (VHR) à grande autonomie
Durée du bail Montant du rabais
48 mois 5 000 $
36 mois 3 750 $
24 mois 2 500 $
12 mois 1 250 $

 

Véhicule hybride électrique rechargeable (VHR) à courte autonomie
Durée du bail Montant du rabais
48 mois 2 500 $
36 mois 1 875 $
24 mois 1 250 $
12 mois 625 $

Important : Le gouvernement du Nouveau-Brunswick exige que les bailleurs gardent leur véhicule pendant au moins 12 mois, sinon ils devront rembourser une partie proportionnelle du rabais.

Faire une demande de remboursement

Les rabais sont offerts pour les VEB et les VHR admissibles dont l’achat ou la location est fait le 8 juillet 2021 ou après.

Au départ, les personnes qui achètent un véhicule devront faire une demande de remboursement rétroactif. Visitez la page « Obtenir mon remboursement » pour commencer le processus de demande de remboursement. Les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 30 jours suivant l’achat pour être admissibles. Les remboursements seront accordés selon le principe du premier arrivé premier servi.

Les rabais seront bientôt offerts par les concessionnaires automobiles au point de vente.

Obtenir mon remboursement

Véhicules neufs admissibles

Les rabais pour les VÉ neufs s’appliqueront aux mêmes marques et modèles que le programme iVZE du gouvernement du Canada.

Plus précisément, les rabais s’appliquent :

  • aux véhicules pour six passagers ou moins, dont le modèle de base affiche un prix de détail suggéré par le constructeur (PDSC) de moins de 45 000 $ (les versions plus coûteuses de ces véhicules sont également admissibles à un rabais à l’achat, pourvu que le PDSC ne dépasse pas 55 000 $) ;
  • aux véhicules pour sept passagers ou plus, dont le modèle de base affiche un prix de détail suggéré par le constructeur (PDSC) de moins de 55 000 $ (les versions plus coûteuses de ces véhicules sont également admissibles à un rabais à l’achat, pourvu que le PDSC ne dépasse pas 60 000 $).

Veuillez consulter la liste de véhicules admissibles au programme iVZE.

Dans tous les cas, pour être admissibles à un rabais pour les VÉ neufs, les véhicules doivent :

  • respecter toutes les Normes de sécurité automobiles du Canada et du Nouveau-Brunswick ;
  • être destinés à être utilisés sur les voies publiques, les routes et les autoroutes ;
  • avoir au moins quatre roues fonctionnelles et être capable de rouler sur la route (p. ex. pas un véhicule à basse vitesse).

Remarque : les véhicules à pile à combustible à hydrogène, les motocyclettes électriques, les scooters électriques, et les véhicules électriques tout-terrain ne sont pas admissibles à un rabais.

*Seuls les véhicules électriques achetés ou loués chez un concessionnaire autorisé au Nouveau-Brunswick sont admissibles aux rabais. La seule exception vise les modèles (comme Tesla) qui peuvent seulement être commandés en ligne parce qu’aucun concessionnaire de la province ne les propose.

Véhicules admissibles

Véhicules d’occasion admissibles

Les rabais pour les VÉ d’occasion s’appliqueront aux VEB or VHR de n’importe quelle année, marque, et modèle qui répondent aux critères suivants :

  • Le véhicule doit être acheté auprès d’un concessionnaire titulaire d’une licence au Nouveau-Brunswick (pas une vente privée).
  • L’Le rabais pour les VE d’occasion du Nouveau-Brunswick ne doit pas avoir été déjà appliqué au véhicule ; un seul rabais pour les VE d’occasion est donc offert par numéro d’identification du véhicule (NIV).
  • Le concessionnaire autorisé doit communiquer le NIV à l’administrateur du programme vérifier si lerabais pour les VÉ d’occasion a déjà été appliqué au véhicule.
  •  Le prix de détail du VEB d’occasion doit être entre 10 000 $ et 55 000 $, quel que soit son PDSC original.
  • Le prix de détail du VHR d’occasion à grande ou courte autonomie doit être entre 10 000 $ et 40 000 $, quel que soit son PDSC original.
  • Les VEB doivent faire l’objet d’une inspection pour évaluer la capacité résiduelle de leurs batteries par rapport à leur capacité initiale ; cette information doit être communiquée aux clients par écrit sur les factures de vente avant que les ventes ne soient finalisées.
  • Les véhicules doivent respecter toutes les Normes de sécurité automobiles du Canada et du Nouveau-Brunswick.
  • Les VÉ doivent être destinés à être utilisés sur les voies publiques, les routes et les autoroutes.
  • Les véhicules doivent avoir au moins quatre roues fonctionnelles et être capables de rouler sur la route (p. ex. pas un véhicule à basse vitesse).

Rabais pour bornes de recharge pour VÉ à domicile

Les particuliers ou les organismes qui reçoivent un rabais pour un véhicule dans le cadre du programme d’incitatifs pour véhicules électriques NBranché peuvent demander 50 % du coût d’achat et d’installation de la nouvelle borne de recharge pour VE de niveau 2, jusqu’à concurrence de 750 $. Répondez à ce court questionnaire ChargeHub pour découvrir si vous pouvez bénéficier d’une borne de recharge de niveau 2 à domicile.

Pour être admissibles, les bornes de recharge doivent :

  • être neuve ;
  • avoir la capacité d’être mises en réseau ;
  • être destinées à l’usage résidentiel ;
  • porter les marques de certification cUl, ULC, cETL, CSA, ou cQPS ;
  • être une borne de recharge de niveau 2, avec une tension nominale de 240 V.

Le nombre derabais pour bornes de recharge est limité au nombre de rabais pour VÉ dont un particulier ou un organisme a bénéficié.

Le NIV du VÉ est obligatoire pour bénéficier durabais. Le nom figurant sur la facture doit correspondre au nom figurant sur l’immatriculation du VE. L’immatriculation doit provenir d’un fournisseur canadien.

Bornes de recharge admissibles

Le programme d’incitatifs NBranché ne cautionne aucun fabricant ou aucune marque en particulier. Nous recommandons aux particuliers de faire leurs propres recherches pour s’assurer que la borne répond à leurs besoins. Cette liste n’est pas exhaustive. Si vous connaissez une borne de recharge qui répond aux critères ci-mentionnés qui ne figure pas sur la liste, veuillez communiquer avec nous.

Information à l’intention des concessionnaires et détaillants automobiles

Êtes-vous prêts à offrir un rabais au point de vente pour les VÉ à votre concessionnaire ? Vous pouvez vous inscrire au programme à partir de la page d’information à l’intention des concessionnaires.

 

Information à l’intention des concessionnaires

 

Pour plus d'information, veuillez consulter notre Guide du Programme.

 

 

 

 

Les rabais sont accordés selon le principe du premier arrivé premier servi et seront offerts jusqu’à ce que le budget du programme soit épuisé ou que le programme prenne fin.

 

 


Trouvez le VE qui correspond a vos besoins
  • Catalogue de tous les modèles de VÉ disponibles à la vente au Canada
  • Calculatrice d’économies en fonction du code postal
  • Base de données des incitatifs canadiens pour les VÉ
  • Comparaison des voitures à essence aux voitures électriques
  • Localisateur de bornes de recharge publiques

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